Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alès concours 2013 Audace Le premier concours d'idées en France
Alès Agglomération, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3972187
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2023
Alès concours 2013 Audace Le premier concours d\'idées en France de Alès Agglomération

Présentation de la marque Alès concours 2013 Audace Le premier concours d'idées en France

Déposée le 3 janvier 2013 par Alès AgglomérationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alès concours 2013 Audace Le premier concours d'idées en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est Alès AgglomérationTODO domicilié(e) 1642 Chemin de Trespeaux, BP 60249 - 30105 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alès Agglomération, Mme Price Bernadette domicilié(e) 1642 Chemin de Trespeaux, BP 60249 - 30105 - ALES - France.

La marque Alès concours 2013 Audace Le premier concours d'idées en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alès concours 2013 Audace Le premier concours d'idées en France est expirée depuis le 3 janvier 2023.

Alès Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : L AUDACE EN CEVENNES , ALES AGGLOMERATION A


Alès Agglomération, Collectivité Territoriale - 1642 Chemin de Trespeaux, BP 60249 - 30105 - ALES - France


Alès Agglomération, Mme Price Bernadette - 1642 Chemin de Trespeaux, BP 60249 - 30105 - ALES - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.