Marque enregistrée - Marque en vigueur

noé
ALERTEO

Numéro de dépôt :
4438270
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
noé de ALERTEO

Présentation de la marque noé

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par ALERTEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « noé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est ALERTEO domicilié(e) 11 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque noé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noé arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

ALERTEO a également déposé les autres marques suivantes : ALERTEO , Noé : Pour économiser, il faut commencer par compter


ALERTEO - 11 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France


INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Appareils, instruments et dispositifs de mesure, de surveillance, de contrôle, de commande de la consommation d’énergie; commutateurs, indicateurs (électricité), compteurs, dispositifs électriques et électroniques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, appareils et instruments de télécommande, alarmes, détecteurs, capteurs permettant le contrôle et la surveillance des systèmes de distribution et de gestion d’énergie; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de contrôle et de mesure de la distribution et de la consommation d’énergie; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de maîtrise et d’optimisation de la consommation d’énergie; appareils, instruments et dispositifs pour améliorer l’efficacité énergétique; logiciels, programmes d’ordinateurs et applications mobiles permettant la mesure, le contrôle et l’optimisation de la consommation d’énergie; logiciels, programmes d’ordinateurs et applications mobiles dans le domaine de la consommation énergétique, du rendement énergétique et des économies d’énergie ;

Installation, maintenance et réparation de systèmes de gestion d’énergie; installation, maintenance et réparation d’appareils de contrôle, de mesure, de diagnostic dans le domaine de la consommation énergétique ou de la gestion d’énergie; installation, maintenance et réparation d’appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques dans le domaine de la consommation énergétique ou de la gestion d’énergie ;

Audits en matière d’énergie et conseils en matière de consommation énergétique, de gestion de l’énergie et du rendement énergétique; services de contrôle, de mesure, de diagnostic dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; services d’ingénierie, consultation dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; étude de projets techniques, recherches techniques et conseils techniques dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; recherches scientifiques et technologiques ainsi que conception de nouveaux produits dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; conception et développement de systèmes de gestion d'énergie; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de gestion de l’énergie, de la consommation énergétique et du rendement énergétique; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques pour la mesure, la surveillance, le contrôle ou la commande de la consommation d’énergie.