Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par ALERTEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « noé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est ALERTEO domicilié(e) 11 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque noé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALERTEO - 11 RUE DU CENTRE - 59290 - WASQUEHAL - France
INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Appareils, instruments et dispositifs de mesure, de surveillance, de contrôle, de commande de la consommation d’énergie; commutateurs, indicateurs (électricité), compteurs, dispositifs électriques et électroniques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, appareils et instruments de télécommande, alarmes, détecteurs, capteurs permettant le contrôle et la surveillance des systèmes de distribution et de gestion d’énergie; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de contrôle et de mesure de la distribution et de la consommation d’énergie; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de maîtrise et d’optimisation de la consommation d’énergie; appareils, instruments et dispositifs pour améliorer l’efficacité énergétique; logiciels, programmes d’ordinateurs et applications mobiles permettant la mesure, le contrôle et l’optimisation de la consommation d’énergie; logiciels, programmes d’ordinateurs et applications mobiles dans le domaine de la consommation énergétique, du rendement énergétique et des économies d’énergie ;
Installation, maintenance et réparation de systèmes de gestion d’énergie; installation, maintenance et réparation d’appareils de contrôle, de mesure, de diagnostic dans le domaine de la consommation énergétique ou de la gestion d’énergie; installation, maintenance et réparation d’appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques dans le domaine de la consommation énergétique ou de la gestion d’énergie ;
Audits en matière d’énergie et conseils en matière de consommation énergétique, de gestion de l’énergie et du rendement énergétique; services de contrôle, de mesure, de diagnostic dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; services d’ingénierie, consultation dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; étude de projets techniques, recherches techniques et conseils techniques dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; recherches scientifiques et technologiques ainsi que conception de nouveaux produits dans le domaine de la consommation énergétique et de la gestion de l’énergie; conception et développement de systèmes de gestion d'énergie; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de gestion de l’énergie, de la consommation énergétique et du rendement énergétique; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques pour la mesure, la surveillance, le contrôle ou la commande de la consommation d’énergie.
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