Marque expirée - Marque en non vigueur

DB 5
ALERTE ORANGE SARL

Numéro de dépôt :
3472308
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
DB 5 de ALERTE ORANGE

Présentation de la marque DB 5

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALERTE ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB 5 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALERTE ORANGE domicilié(e) 85 RUE BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALERTE ORANGE domicilié(e) 85 RUE BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB 5 est expirée depuis le 27 décembre 2016.

ALERTE ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNUAIRE DU JEU VIDÉO , alerte orange , RED TRACKS , Green is good , console vos enfants , Kippin Touch , éco-contribuable , DIGITAL GENERATION , DIGITAL KULT , DIGITAL BROADCAST 5


ALERTE ORANGE SARL - 85 RUE BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France


ALERTE ORANGE - 85 RUE BOBILLOT,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609697 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.