Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAREPLAN
ALERE SWITZERLAND GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95562678
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2025

Présentation de la marque CAREPLAN

Déposée le 14 mars 1995 par la société étrangère ALERE SWITZERLAND GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAREPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société étrangère ALERE SWITZERLAND GMBH domicilié(e) Bahnhofstrasse 28 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CAREPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAREPLAN arrivera à expiration en date du 14 mars 2025.

ALERE SWITZERLAND GMBH a également déposé les autres marques suivantes : FIRST SIGNAL


ALERE SWITZERLAND GMBH, société de droit suisse - Bahnhofstrasse 28 - 6300 - ZUG - Suisse


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 août 2002 - Changement de dénomination n°352083 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278101 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352084 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368878 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431437 - Publication au BOPI 2006-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 6 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634994 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Changement d'adresse n°634993 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2014 n°2568991 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-10-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour tests de séropositivité, produits pour le dépistage du virus de l'immunodéficience humaine; réactifs à usage médical; trousses et nécessaires de tests de séropositivité, trousses et nécessaires pour le dépistage du virus de l'immuno-déficience humaine.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires; appareils et dispositifs d'analyse et de test de dépistage du virus de l'immunodéficience humaine, appareils et dispositifs d'analyse et de test de séropositivité

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.