Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALEPH
ALEPH

Numéro de dépôt :
4624003
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
ALEPH de ALEPH

Présentation de la marque ALEPH

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par ALEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est ALEPH domicilié(e) 72 route de Saint Fortunat - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEPH arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


ALEPH - 72 route de Saint Fortunat - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Outils pédagogiques de mesure, rapporteurs (instruments de mesure), équerres (instruments de mesure), règles (instruments de mesure), règles à calcul, règles d'ingénieur, règles-équerres graduées, règles-équerres (instruments de mesure) ;

Matériels pédagogiques d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments d'écriture ou de dessin, compas de tracé, compas à balustre, règles, équerres à dessin, règles à dessin, règles à tracer, règles de précision , règles-équerres à dessin, règles non graduées, rapporteurs d'angles pour bureau, rapporteurs de dessins, rapporteurs (instruments de dessin), rapporteurs pour la papeterie et le bureau.