Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALEPH-NETWORKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALEPH-NETWORKS domicilié(e) 847 route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 906 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALEPH-NETWORKS, Société par Actions Simplifiée - 847 route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France - SIREN 749906525
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Logiciels informatiques destinés à la gestion de bibliothèques, de centres d'information, de bases de données pour archives, musées et centres de recherches ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de télécommunication et communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la gestion de bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ; services de téléconférence, messagerie électronique et location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services d'éducation, formation et divertissements ; services d'organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine de la gestion des bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de publication électronique ; de livres et de périodiques en ligne et microédition dans le domaine de la gestion des bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ;
Services d'évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, destinés à la gestion des bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ; services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion de bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ; services d'élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de gestion de bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ; services de conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; services de conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique pour la gestion des bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services d'agence de surveillance nocturne ; services d'alarme anti-intrusion.
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