Déposée le 5 février 2001 par ALENGRIN Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est ALENGRIN Jean-Jacques domicilié(e) Termes - 81440 - SAINT GENEST DE CONTEST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michaël MALKA, Avocat domicilié(e) 1 Allées François Verdier - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ARTGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTGATE est expirée depuis le 5 février 2021.
ALENGRIN Jean-Jacques - Termes - 81440 - SAINT GENEST DE CONTEST - France
Maître Michaël MALKA, Avocat - 1 Allées François Verdier - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460696 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 21 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°550050 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661694 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Publicité, promotion des ventes pour des tiers. Education, formation ; Divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation d'exposition à buts culturel ou éducatif. Informations en matière de divertissement et loisirs créatifs. Présentation de manifestations culturelles. Services de loisirs. Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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