Marque expirée - Marque en non vigueur
ALENÇONET
Numéro de dépôt :
3405425
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2016
Présentation de la marque ALENÇONET
Déposée le 18 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alençonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALENÇONET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALENÇONET est expirée depuis le 18 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09