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Marques déposées par la société ALEMA M. ROY Joël
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GROUPE ALEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ALEMA
ALEMA M. ROY Joël

Numéro de dépôt :
3212318
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2013
GROUPE ALEMA de ALEMA M. ROY Joël

Présentation de la marque GROUPE ALEMA

Déposée le 28 février 2003 par la société ALEMA M. ROY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GROUPE ALEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société ALEMA M. ROY Joël domicilié(e) Avenue du 1er Mai,40220 TARNOS - 40220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 142 211 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMA Melle BOCHE Stéphanie domicilié(e) Avenue du 1er Mai,40220 TARNOS - 40220 - France.

La marque GROUPE ALEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ALEMA est expirée depuis le 28 février 2013.

ALEMA M. ROY Joël a également déposé les autres marques suivantes : ALEMA


ALEMA M. ROY Joël - Avenue du 1er Mai,40220 TARNOS - 40220 - France - SIREN 44314221100012


CEMA Melle BOCHE Stéphanie - Avenue du 1er Mai,40220 TARNOS - 40220 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 19 décembre 2005 - Gage constitué n°424630 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 20 avril 2006 - Gage constitué n°439418 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 27 décembre 2006 - Gage constitué n°451730 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage constitué n°462556 - Publication au BOPI 2007-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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