Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUISMART
Madame Aleksey Ashuraliyev

Numéro de dépôt :
4458478
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
OUISMART de Aleksey Ashuraliyev

Présentation de la marque OUISMART

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par madame Aleksey Ashuraliyev auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUISMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est madame Aleksey Ashuraliyev domicilié(e) 31 Rue Georges Braque - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTPARTS, Monsieur Aleksey Ashuraliyev domicilié(e) 31 Rue Georges Braque - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France.

La marque OUISMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUISMART arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


Madame Aleksey Ashuraliyev - 31 Rue Georges Braque - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France


SMARTPARTS, Monsieur Aleksey Ashuraliyev - 31 Rue Georges Braque - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755795 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Batteries; Chargeurs de batteries; Économiseurs d'écran téléchargeables pour téléphones; Fonds d'écran téléchargeables pour ordinateurs et téléphones; Graphismes à télécharger pour téléphones portables; Sonneries de téléphones [téléchargeables]; Testeurs de batteries; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments pour l'enseignement ; caisses enregistreuses ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; batteries pour cigarettes électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; peaux d'animaux ;

Architecture ; décoration intérieure ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.