Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEJANDRO TOUSSIER
ALEJANDRO TOUSSIER

Numéro de dépôt :
95578071
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque ALEJANDRO TOUSSIER

Déposée le 28 juin 1995 par ALEJANDRO TOUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEJANDRO TOUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est ALEJANDRO TOUSSIER, domicilié(e) 110 E. 9TH STREET SUITE A969 LOS ANGELES, CA. 90079 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUSAN BEAUDRY - France.

La marque ALEJANDRO TOUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEJANDRO TOUSSIER est expirée depuis le 28 juin 2005.


ALEJANDRO TOUSSIER - 110 E. 9TH STREET SUITE A969 LOS ANGELES, CA. 90079 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SUSAN BEAUDRY - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287825 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Tissus. Couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.