Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kapséo +
ALEDA SAS

Numéro de dépôt :
4624538
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
Kapséo + de ALEDA

Présentation de la marque Kapséo +

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kapséo + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALEDA domicilié(e) 15 RUE FIZOT LAVERGNE - 87052 - LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEDA SAS, Monsieur PHILIPPE HUBERT domicilié(e) 15 RUE FIZOT LAVERGNE - 87052 - LIMOGES CEDEX - France.

La marque Kapséo + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapséo + arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

ALEDA a également déposé les autres marques suivantes : EXTER SERVICES EXTERNALISER POUR MIEUX SE CONCENTRER , Scanéo , Athéna , My aleda , STOCK CENTRAL CONDITIONNEMENT - PICKING - B TO C , LOGI CARTES LOGISTIQUE MULTIMEDIA , Sésame , VELVET TELECOM , Frisbee money


ALEDA SAS - 15 RUE FIZOT LAVERGNE - 87052 - LIMOGES CEDEX - France


ALEDA SAS, Monsieur PHILIPPE HUBERT - 15 RUE FIZOT LAVERGNE - 87052 - LIMOGES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 8 septembre 2020 - Retrait partiel n°794545 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08

Appareils et instruments scientifiques ; supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; les produits précités étant exploités uniquement en lien avec des solutions de gestion et d'encaissement, de paiements dématérialisés et le transfert d’argent, et jamais dans les domaines du divertissement, de la télévision, de la radio, du cinéma et du spectacle ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; les services précités étant exploités uniquement en lien avec des solutions de gestion et d'encaissement, de paiements dématérialisés et le transfert d’argent, et jamais dans les domaines du divertissement, de la télévision, de la radio, du cinéma et du spectacle ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; les services précités étant exploités uniquement en lien avec des solutions de gestion et d'encaissement, de paiements dématérialisés et le transfert d’argent, et jamais dans les domaines du divertissement, de la télévision, de la radio, du cinéma et du spectacle ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; les services précités étant exploités uniquement en lien avec des solutions de gestion et d'encaissement, de paiements dématérialisés et le transfert d’argent, et jamais dans les domaines du divertissement, de la télévision, de la radio, du cinéma et du spectacle ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; les services précités étant exploités uniquement en lien avec des solutions de gestion et d'encaissement, de paiements dématérialisés et le transfert d’argent, et jamais dans les domaines du divertissement, de la télévision, de la radio, du cinéma et du spectacle.