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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) aled distribution
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freemountain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

freemountain
aled distribution, eurl

Numéro de dépôt :
4232602
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
freemountain de aled distribution

Présentation de la marque freemountain

Déposée le 10 décembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) aled distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « freemountain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) aled distribution domicilié(e) chez inncomm, 96 rue d'ypres - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aled distribution, M. dumortier regis domicilié(e) chez inncomm, 96 rue d'ypres - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France.

La marque freemountain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque freemountain arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


aled distribution, eurl - chez inncomm, 96 rue d'ypres - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France


aled distribution, M. dumortier regis - chez inncomm, 96 rue d'ypres - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686046 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Tapis pour automobiles.