Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Alecto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROTI-NET.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alecto domicilié(e) 1, rue Diderot, ZAC des RADARS, 91350 GRIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alecto SA - France.
La marque TROTI-NET.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alecto SA - 1, rue Diderot, ZAC des RADARS, 91350 GRIGNY - France
Alecto SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Jeux, jouets : articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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