Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM - TAM
ALECTO (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
95557899
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque TAM - TAM

Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAM - TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALECTO domicilié(e) 1, RUE DIDEROT, ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France.

La marque TAM - TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM - TAM est expirée depuis le 9 février 2005.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES


ALECTO (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE DIDEROT, ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles