Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP TAPIS STOP AUX ONDULATIONS STOP AUX GLISSEMENTS
ALECTO

Numéro de dépôt :
91400060
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque STOP TAPIS STOP AUX ONDULATIONS STOP AUX GLISSEMENTS

Déposée le 31 décembre 1991 par la société ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP TAPIS STOP AUX ONDULATIONS STOP AUX GLISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la société ALECTO domicilié(e) 1, rue Diderot ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY Société de Conseils Juridiques et Fiscaux ALAIN BIRON - France.

La marque STOP TAPIS STOP AUX ONDULATIONS STOP AUX GLISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP TAPIS STOP AUX ONDULATIONS STOP AUX GLISSEMENTS est expirée depuis le 31 décembre 2001.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES


ALECTO - 1, rue Diderot ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY Société de Conseils Juridiques et Fiscaux ALAIN BIRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Antidérapant, antiglisse en caoutchouc Revêtement antidérapant antiglissement pour tapis

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.