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Marques déposées par la société ALECTO
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NATURAL COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL COMPANY
ALECTO

Numéro de dépôt :
93478789
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque NATURAL COMPANY

Déposée le 29 juillet 1993 par la société ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAL COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société ALECTO domicilié(e) ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France.

La marque NATURAL COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL COMPANY est expirée depuis le 29 juillet 2003.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES , CONFETTI


ALECTO - ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Petits objets d'arts décoratifs en bois.Presse-livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.