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Marques déposées par la société ALECTO
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NATURAL COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL COMPANY
ALECTO

Numéro de dépôt :
92433639
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque NATURAL COMPANY

Déposée le 10 septembre 1992 par la société ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAL COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société ALECTO domicilié(e) ZAC DES RADARS 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France.

La marque NATURAL COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL COMPANY est expirée depuis le 10 septembre 2002.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES


ALECTO - ZAC DES RADARS 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France


Inscription le 2 novembre 1993 - REJET PARTIEL n°164780 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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