Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ALECTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M - KIT EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALECTO domicilié(e) ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France.
La marque M - KIT EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALECTO SOCIETE ANONYME - ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Articles de bureau, presse-livres, Chaises, tabourets, tables basses, porte manteaux, valets de nuit, plateaux-lit, porte-revues, meubles audio-vidéo, bureaux, étagères, tableaux, coffres, figurines en bois ou en matières plastiques, psyché
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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