Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS SOYEUX
ALECTO

Numéro de dépôt :
1295559
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005
LES PETITS SOYEUX de ALECTO

Présentation de la marque LES PETITS SOYEUX

Déposée le 11 janvier 1985 par la société ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS SOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALECTO domicilié(e) ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY (dossier no 2044227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETEE D'AVOCATS ALAIN BIRON domicilié(e) (dossier no 2044227) - France.

La marque LES PETITS SOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS SOYEUX est expirée depuis le 11 janvier 2005.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES


ALECTO - ZAC DES RADARS, 1, RUE DIDEROT, 91350 GRIGNY (dossier no 2044227) - France - SIREN 302527551


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETEE D'AVOCATS ALAIN BIRON - (dossier no 2044227) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044227 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 27 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182470 - Publication au BOPI 1995-02-27

Inscription le 24 février 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182287 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182177 - Publication au BOPI 1995-02-23

Tapis et autres revêtements de sols.