Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFETTI
ALECTO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1543273
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALECTO domicilié(e) ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 26 juillet 1999.

ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , ARTHEME , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES


ALECTO (S.A.) - ZAC DES RADARS, 91350 GRIGNY - France


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles