Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFETTI
Numéro de dépôt :
1543273
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999
Présentation de la marque CONFETTI
Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 26 juillet 1999.
ALECTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03