Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTHEME
ALECTO SA

Numéro de dépôt :
3043976
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTHEME

Déposée le 24 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHEME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALECTO domicilié(e) 1 rue Diderot, ZAC des RADAR, 91350 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOT JEAN-CHARLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALECTO a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS , SENATOR , NATURAL COMPANY , DOULINE , BIO-LINE , PAGODA , FREECARPET , DYNASTY , RONDES ENFANTINES , CONFETTI


ALECTO SA - 1 rue Diderot, ZAC des RADAR, 91350 GRIGNY - France - SIREN 302527551


PROVOT JEAN-CHARLES - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330440 - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2001-09-04

Tissus et produits textiles, Tropico.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.