Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTHEME
Numéro de dépôt :
3043976
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARTHEME
Déposée le 24 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ALECTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHEME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALECTO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330440 - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2001-09-04