Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALEA
/
Terre de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre de France
ALEA

Numéro de dépôt :
4576355
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
Terre de France de ALEA

Présentation de la marque Terre de France

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par ALEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est ALEA domicilié(e) 27 place victor schoelcher - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEA, Monsieur Paul FARNET domicilié(e) 27 place victor schoelcher - 91300 - Massy - France.

La marque Terre de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de France arrivera à expiration en date du 22 août 2029.


ALEA - 27 place victor schoelcher - 91300 - Massy - France


ALEA, Monsieur Paul FARNET - 27 place victor schoelcher - 91300 - Massy - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Parfums ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; verres de montres ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.