Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALE domicilié(e) 156 AVENUE DE PRESSENSE - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 825 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS'ACTION, SELARL, Me Véronique SAUDRAIS, Avocat domicilié(e) 8 bis avenue de Chambéry - 74000 - ANNECY - France.
La marque RIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALE, S.A.S. - 156 AVENUE DE PRESSENSE - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422825984
JURIS'ACTION, SELARL, Me Véronique SAUDRAIS, Avocat - 8 bis avenue de Chambéry - 74000 - ANNECY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636665 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09
– machines outils ; machines de marquage ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; machines typographiques ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
– appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines de marquage, machines à jet d'encre ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
– papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RIX"