Jarl Alé de Basseville VIII – 8
Présentation de la marque Jarl Alé de Basseville VIII – 8
Déposée le 27 mai 2011 par Alé de Basseville Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jarl Alé de Basseville VIII – 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Jarl Alé de Basseville VIII – 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jarl Alé de Basseville VIII – 8 est expirée depuis le 27 mai 2021.
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570415 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 8 mars 2012 - Rejet partiel n°571277 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08