Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILICO PIZZA
Monsieur Aldo SUTTER

Numéro de dépôt :
93482134
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque BASILICO PIZZA

Déposée le 2 septembre 1993 par monsieur Aldo SUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILICO PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Aldo SUTTER domicilié(e) 25 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque BASILICO PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILICO PIZZA est expirée depuis le 2 septembre 2003.

Aldo SUTTER a également déposé les autres marques suivantes : BASILICO PIZZA


Monsieur Aldo SUTTER - 25 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Tous services de restauration et notamment de restauration libre service et restauration rapide