TOQUES & TARTES
Présentation de la marque TOQUES & TARTES
Déposée le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUES & TARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOQUES & TARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUES & TARTES arrivera à expiration en date du 3 décembre 2030.
ALDI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560034 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse n°776800 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753612 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07