Déposée le 14 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « RY TERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALDI domicilié(e) 13 rue Clément Ader, Parc d'activité de la Goële - 77230 - DAMMARTIN-EN-GOELE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque RY TERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALDI, société à responsabilité limitée - 13 rue Clément Ader, Parc d'activité de la Goële - 77230 - DAMMARTIN-EN-GOELE - France - SIREN 399227990
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 11 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592437 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521725 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
Bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de restauration (alimentation) , services de bars, café-restaurants ; hébergement temporaire, services hôteliers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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