Déposée le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOUVELLE VAGUE cap3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDETA domicilié(e) 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 765 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NOUVELLE VAGUE cap3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALDETA, Société par actions simplifiée - 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France - SIREN 311765762
SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645062 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de centres commerciaux ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales y compris services de conseils commerciaux liés à la conception, l'édification et l'aménagement de centres commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative et commerciale de tous projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; promotion publicitaire de projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines suivants : santé, hygiène, alimentation, habillement, jardinage, bricolage, outillage, décoration intérieure et extérieure, produits de soin et de beauté, produits ménagers et d'entretien, articles de sport, jeux et jouets, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, articles de maroquinerie, articles de papeterie, appareils électroménagers, appareils de bureau, ordinateurs, appareils haute-fidélité, téléviseurs, mobilier, appareils de télécommunication, produits textiles, articles de mercerie, produits de l'imprimerie ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des loisirs, à savoir livres, journaux, magazines, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films impressionnés, vidéocassettes, diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, appareils photographiques, caméras vidéo ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, instruments d'alarme, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des appareils électroniques du secteur grand public, à savoir consoles de jeux vidéo, calculatrices de poche, traducteurs électroniques de poche, appareils pour la navigation automobile et la randonnée par système mondial de localisation (GPS), appareils et instruments de pesage ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de la décoration intérieure et extérieure et des produits textiles, à savoir mobilier, articles de rangement, tissus, linge de maison, vaisselle, luminaires, vases, bougies, objets d'art ; présentation de tous les produits précités sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente par correspondance et la vente en ligne ; gestion administrative de projets de construction ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; gestion d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux, à savoir gérance d'immeubles et de locaux commerciaux y compris de centres commerciaux ; location d'immeubles de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; expertise immobilière, y compris dans le domaine des centres commerciaux ; tous financements immobiliers ; établissement de baux ; cautions (garanties) ; gestion financière de projets de construction ;
Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts, y compris de centres commerciaux, de galeries marchandes ; informations en matière de construction et d'aménagement (construction) de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Divertissement, formation ; services de loisirs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; mise à disposition d'aires de jeu pour les enfants ; services de billetterie (divertissement) ; services d'exploitation de salles de cinéma ;
Conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans pour la construction d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; consultation sur la protection de l'environnement, y compris sur l'environnement de centres commerciaux ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure de centres commerciaux ; expertises géologiques ; élaboration (conception) de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion et à l'administration de centres commerciaux ; maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites Web.
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