Déposée le 29 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cap3000 COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDETA domicilié(e) 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 765 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque cap3000 COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALDETA, Société par actions simplifiée - 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France - SIREN 311765762
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737445 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résine artificielle à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polire, dégraisser et abraser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres forts, minerais.
Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles, couveuses pour les œufs ;
Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils après paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, extincteurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériels de suture ;
Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Armes à feux, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
Instruments de musique.
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballages (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ;
Caoutchouc, gutta-percha, gommes, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matière plastique mi-ouvrées, matières calfeutrées, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
Matériaux de construction non métallique, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitumes, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseaux, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles sacs pour le transport et l'emmagasinage, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée, soie filée.
Tissus, couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation de cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sol, tentures murales non en matière textile.
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis décorations pour arbre de Noël à l'exception des articles d'éclairage.
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelés, confitures, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes.
Publicités ; gestion des affaires commerciales.
Assurances et affaires financières.
Construction.
Télécommunications.
Transport emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage.
Traitement de matériaux à savoir : Traitement antimite des étoffes. Traitement antimite des fourrures. Traitement des déchets. Traitement du pétrole. Traitement de films cinématographiques.
Education et divertissement.
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