Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOAILLIER D'ESTRAN
ALDETA CONSEILS, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95596156
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque JOAILLIER D'ESTRAN

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ALDETA CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAILLIER D'ESTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALDETA CONSEILS domicilié(e) 2 rue du Priez, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 765 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque JOAILLIER D'ESTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOAILLIER D'ESTRAN est expirée depuis le 7 novembre 2005.

ALDETA CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : HUGO SEVEN , UGO SEVEN , CRED , LAODICE , CIPANGO , CONRAD , JOAILLIER D'ESTRAN , "LE CREDIT DISTINCTION - UN CREDIT POUR UN BIJOU" , CENTAURE , Alain CLOZEAU


ALDETA CONSEILS, (Société anonyme) - 2 rue du Priez, 59000 LILLE - France - SIREN 311765762


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Outils et instruments à mains entraînés manuellement, en particulier, ciseaux et instruments pour la beauté et les soins corporels non pour professionnels ; couverts, coutellerie non-électrique, fourchettes et cuillères quelle que soit leur matière précieuse ou non; armes blanches d'ornementation ou de parade.Articles de lunetterie, lunettes et étuis à lunettes, verres de contact et étuis pour ces produits, jumelles y compris jumelles de théâtre, longue vue, loupe, montures de lunettes ; allume-cigares pour automobiles, face à mains.Lampes, lampadaires, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; orfévrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes, des cuillères; vaisselle en métaux précieux; ; bimbeloterie, objets d'art et d'ornement sculptés et gravés, objet d'art en métaux précieux, statues et statuettes en métaux précieux; ; cendriers pour fumeurs, tabatières, étuis et coffrets à cigarettes et à cigares, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux, en leurs alliages ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométiques.Cartes à jouer, objets d'art et d'ornement peints, lithographiés.Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessins, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoise, tables arithmétiques, buvards, stylos-bille, stylos-plume, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, gommes liquide, crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encre, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peinture, perforateurs de bureau, planches à dessin, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, publications, timbres poste, sacs et sachets pour l'emballages en papier ou en matière plastique.Cuir et imitation de cuir, articles de maroquinerie, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provisions, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main. sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette, sous-main , étuis pour clés, porte-agenda, porte-papiers de voiture, valises, parapluies, parasols et cannes, peaux d'animaux, fouets et sellerie, bandoulières.Glaces (miroirs), éventails, bimbeloterie, vannerie fine, objets d'art et d'ornement sculptés et gravés, cadres.Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué; verrerie ; cristaux; bimbeloterie; porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine ; objets d'art en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle non en métaux précieux.Vêtements (habillement) ; sous-vêtements, vêtements pour le bain y compris bonnets de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement). Hochets, jeux et jouets.Articles pour fumeurs à savoir, tabatières, fume-cigares et fume-cigarettes, étuis et coffrets à cigares et à cigarettes, cendriers pour fumeurs ou non, tous ces produits non en métaux précieux, en leurs alliages ou en plaqué, porte-pipes, cure-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres pour cigarettes, allumettes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.