Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPAS
ALDES EQUIPEMENT, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1528435
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1999
ESPAS de ALDES EQUIPEMENT

Présentation de la marque ESPAS

Déposée le 26 avril 1989 par ALDES EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALDES EQUIPEMENT, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, domicilié(e) 9 rue Alfred Nobel, 69320 FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ESPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPAS est expirée depuis le 26 avril 1999.


ALDES EQUIPEMENT, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - 9 rue Alfred Nobel, 69320 FEYZIN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244841 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244840 - Publication au BOPI 1997-10-28

Matériels de rangement métalliques et non métalliques notamment des étagères, consoles et crémaillères

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.