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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE
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ZL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZL
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3193107
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/11/2022
ZL de ALDES AERAULIQUE

Présentation de la marque ZL

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ZL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ZL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZL est expirée depuis le 8 novembre 2022.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 9 février 2006 - Gage constitué n°428506 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 2 mars 2006 - Gage constitué n°430305 - Publication au BOPI 2006-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507117 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506652 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06

Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitations individuelles et collectives et de locaux à occupation humaine ; ventilateurs ; extracteurs ; bouches d'extraction ; hottes de ventilation ; grilles d'aération et de ventilation.