Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4006811
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES de ALDES AERAULIQUE

Présentation de la marque INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU CONFORT THERMIQUE ALDES est expirée depuis le 23 mai 2023.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Services d'éducation, formation, organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de publication de livres, notamment dans le domaine de la ventilation, climatisation, diffusion d'air, désenfumage, des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de confort thermique et d'aspiration centralisée.