Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABIT'AIR
ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433279
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2022

Présentation de la marque HABIT'AIR

Déposée le 4 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABIT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20, Boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HABIT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HABIT'AIR est expirée depuis le 4 septembre 2022.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme - 20, Boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221736 - Publication au BOPI 2002-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507117 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508195 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Inscription le 8 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586084 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

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