Déposée le 13 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DYVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DYVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 9 février 2006 - Gage constitué n°428506 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Inscription le 2 mars 2006 - Gage constitué n°430305 - Publication au BOPI 2006-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507117 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515865 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°592519 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Machines d'aspiration de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière ; aspirateurs de poussière ; tuyaux et prises d'aspiration de poussière ; aspirateurs à usage domestiques. Installations d'aspiration centralisée de poussière ; centrales d'aspiration ; prises d'aspiration de poussière ; plinthe, ramassemiettes, brosses, capteurs, flexibles d'aspiration.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DYVAC"
