Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSITEC
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3976068
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
COSITEC de ALDES AERAULIQUE

Présentation de la marque COSITEC

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COSITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSITEC arrivera à expiration en date du 21 janvier 2023.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; centrales et installations d'aspirations centralisées à usage domestique ; matériel de ventilation à savoir appareils de ventilation (climatisation), hottes d'aération ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de filtration d'eau ; appareils de chauffage ; matériel sanitaire à savoir appareils et installations sanitaires ; chauffe-eau ; ventilateurs d'extraction et de soufflage ; bouches d'extraction et de soufflage ; entrées d'air ; prises d'aspiration ;

Services d'installation et de maintenance et d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisées et de ventilation et d'aération.