Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTROVENT
ALDES AERAULIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770047
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2019

Présentation de la marque CONTROVENT

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTROVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20 boulevard Joliot-Curie,69200 VENISSIEUX (dossier no 2386547) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386547) - 69006 - France.

La marque CONTROVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTROVENT est expirée depuis le 15 janvier 2019.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE Société Anonyme - 20 boulevard Joliot-Curie,69200 VENISSIEUX (dossier no 2386547) - 69200 - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386547) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386547 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507117 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 12 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718435 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 11 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721074 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Matériels de sécurité incendie, clapet coupe-feu, trappes de désenfumage, systèmes de détection incendie. Matériels d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.