Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDEN domicilié(e) 14 Route de Strasbourg - 67230 - HUTTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 474 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque VANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALDEN, Société par Actions Simplifiée - 14 Route de Strasbourg - 67230 - HUTTENHEIM - France - SIREN 399474758
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la recherche et la détection de satellites ; appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la réception des émissions des satellites ou des antennes hertziennes ; antennes ; paraboles (antennes) ; démodulateurs ; décodeurs pour appareils de télévision ; appareils de télévision ; appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la recherche et la détection de satellites (pointeurs satellites) et permettre la réception de chaînes et d'émissions ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, la restitution et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; adaptateurs, connecteurs, câbles, fils et raccords électriques ; télécommandes avec et sans fil ;
Services d'installation et de réparation d'antennes, de démodulateurs, de décodeurs, de pointeurs satellites, d'appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la réception des émissions des satellites ou des antennes hertziennes ; services d'installation et de réparation d'appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, la restitution et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; Services d'installation et de réparation d'antennes, de démodulateurs, de décodeurs, de pointeurs satellites, d'appareils et dispositifs électriques et électroniques pour la réception des émissions des satellites ou des antennes hertziennes ; services d'installation et de réparation d'appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, la restitution et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique.
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