Déposée le 21 juin 1990 par monsieur ALDEGHI Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES),
la marque française « SUBSTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur ALDEGHI Thierry domicilié(e) demeurant,"Les Aigladines", 30140 MIALET - France.
La marque SUBSTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSTANCES est expirée depuis le 21 juin 2010.
Monsieur ALDEGHI Thierry - demeurant,"Les Aigladines", 30140 MIALET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 10 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°360756 - Publication au BOPI 2002-12-10
Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319797 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310173 - Publication au BOPI 2000-10-23
Demande de renouvellement le 21 décembre 2000 n°2188196 - Publication au BOPI 2000-12-21
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la déterioration du bois, matières tinctorales.Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.Extraits de fruits, plantes et légumes, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles.Café, Thé et succédanés, confiserie et épices.Produits agricoles, horticoles, Forestiers, plantes et fleurs, semences, aliments pour animaux. Boissons non alcooliques, sirop et boissons de fruits
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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