HANDIMOTIVE
Présentation de la marque HANDIMOTIVE
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDIMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HANDIMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDIMOTIVE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.
ALD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712277 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719228 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26