Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALCYON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VET ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCYON FRANCE domicilié(e) 41-43 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 166 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique ALCYON FRANCE domicilié(e) 41-43 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France.
La marque VET ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCYON FRANCE, SA - 41-43 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France - SIREN 409166691
Service Juridique ALCYON FRANCE - 41-43 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426318 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 7 mai 2012 - Erratum;Changement de dénomination;Changement denature juridique n°575019 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501218 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06
Appareils et instruments vétérinaires Cuir et imitations du cuir, sellerie Aliments pour animaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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