Déposée le 19 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Alcyon France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERSEPTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alcyon France domicilié(e) 27 RUE Damesme - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 166 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCYON FRANCE, M. CHAMPIONNET Hervé domicilié(e) 27 RUE Damesme - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TERSEPTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alcyon France, SA - 27 RUE Damesme - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 409166691
ALCYON FRANCE, M. CHAMPIONNET Hervé - 27 RUE Damesme - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617815 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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