- PROCETOL
Présentation de la marque - PROCETOL
Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCYON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « - PROCETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque - PROCETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - PROCETOL arrivera à expiration en date du 23 août 2029.
ALCYON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 9 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382878 - Publication au BOPI 2003-12-09
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149870 - Publication au BOPI 1999-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402183 - Publication au BOPI 2004-11-02
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408148 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741007 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27