Déposée le 24 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iBreath »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS domicilié(e) 24, rue d'HAUTPOUL B.P 7 - 75921 - PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 581 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCOPASS domicilié(e) 24, rue d'HAUTPOUL B.P 7 - 75921 - PARIS Cedex 19 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCOPASS, SARL - 24, rue d'HAUTPOUL B.P 7 - 75921 - PARIS Cedex 19 - France - SIREN 477581474
ALCOPASS - 24, rue d'HAUTPOUL B.P 7 - 75921 - PARIS Cedex 19 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Ethylotest électronique, alcoomêtres et plus généralement tout appareil de détection de l'alcoolémie dans l'haleine et/ou le sang ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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