Marque expirée - Marque en non vigueur

CERVAC
ALCONTROL BV (BV)

Numéro de dépôt :
3453404
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
CERVAC de ALCONTROL BV (BV

Présentation de la marque CERVAC

Déposée le 27 septembre 2006 par la société ALCONTROL BV (BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVAC »

Le déposant est la société ALCONTROL BV (BV domicilié(e) 15 Steenhouswestraat,00000 ROTTERDAM,Pays-Bas - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 448 106 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cariddi, Mee, Rué (GT) domicilié(e) 12 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVAC est expirée depuis le 27 septembre 2016.


ALCONTROL BV (BV) - 15 Steenhouswestraat,00000 ROTTERDAM,Pays-Bas - Pays-Bas - SIREN 448106609


Cariddi, Mee, Rué (GT) - 12 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.