Déposée le 23 janvier 1986 par ALCON PHARMACEUTICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVA SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALCON PHARMACEUTICALS,, domicilié(e) Sinserstrasse 47 6330 CHAM SUISSE (dossier no 2059568) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) (dossier no 2059568) - France.
La marque NOVA SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCON PHARMACEUTICALS - Sinserstrasse 47 6330 CHAM SUISSE (dossier no 2059568) - XX
CABINET SAUVAGE - (dossier no 2059568) - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059568 - Publication au BOPI 1995-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377244 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription - Transmission de propriété n°42313 - Publication au BOPI
Lentilles intra-oculaires.Instruments et appareils chirurgicaux ophtalmologiques pour leur mise en place. Prothèses oculaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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