Marque enregistrée - Marque en vigueur

NELL
ALCLIMA, SAS

Numéro de dépôt :
4281547
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026

Présentation de la marque NELL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCLIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCLIMA domicilié(e) 41 CHEMIN gonneau - 97460 - SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 496 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alclima, M. olivier dos anjos domicilié(e) 41 CHEMIN gonneau - 97460 - SAINT-PAUL - France.

La marque NELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELL arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.


ALCLIMA, SAS - 41 CHEMIN gonneau - 97460 - SAINT-PAUL - France - SIREN 817496144


alclima, M. olivier dos anjos - 41 CHEMIN gonneau - 97460 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.