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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCION ENVIRONNEMENT
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BIO AMMONIAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO AMMONIAC
ALCION ENVIRONNEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3638819
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO AMMONIAC de ALCION ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque BIO AMMONIAC

Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCION ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO AMMONIAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCION ENVIRONNEMENT domicilié(e) 62 RUE LAURISTON,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 205 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCION ENVIRONNEMENT domicilié(e) 62 RUE LAURISTON,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05


ALCION ENVIRONNEMENT SAS - 62 RUE LAURISTON,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 440205615


ALCION ENVIRONNEMENT - 62 RUE LAURISTON,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592081 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.