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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alciom
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SmartBus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartBus
alciom, EURL

Numéro de dépôt :
3776864
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2020
SmartBus de alciom

Présentation de la marque SmartBus

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alciom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartBus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alciom domicilié(e) 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 221 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alciom domicilié(e) 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France.

La marque SmartBus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartBus est expirée depuis le 25 octobre 2020.

alciom a également déposé les autres marques suivantes : ALCIOM , SmartBrick , POWERSPY


alciom, EURL - 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France - SIREN 449221613


alciom - 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 22 avril 2014 - Changement d'adresse n°622820 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.